Mentions légales

1. Éditeur du site

SFCONSULTANTS

Siège social : 47 rue de Chambord, 37300 Joué-lès-Tours, France.

Adresse électronique : contact@sfconsultants.fr

Forme juridique, capital social et immatriculation

À compléter avant la mise en ligne.

Numéro de TVA intracommunautaire

À compléter avant la mise en ligne.

Directeur de la publication

À compléter avant la mise en ligne.

2. Activité de formation professionnelle

SFCONSULTANTS exerce une activité de formation professionnelle continue. À ce titre, la déclaration d'activité est enregistrée auprès de la préfecture de région compétente. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.

Numéro de déclaration d'activité

À compléter avant la mise en ligne.

Certification qualité

Mention de la certification Qualiopi et des catégories d'actions concernées, le cas échéant. À compléter avant la mise en ligne.

3. Hébergement

Nom, raison sociale, adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du site. À compléter avant la mise en ligne.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site — textes, illustrations, éléments graphiques et mise en page — est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

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5. Droit applicable

Le présent site et son utilisation relèvent de la loi française. En cas de litige qui ne pourrait être réglé à l'amiable, compétence est attribuée au Tribunal de commerce de Tours, sous réserve des règles légales de compétence applicables aux clients non professionnels.